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Crédits et mentions légales


Le site internet hornoy.fr est le site institutionnel du Cabinet d’Architecte Hornoy Architecture

Ce site Internet a été conçu, réalisé et développé par la société Insite basée à Roubaix.

Préambule :
Les présentes mentions légales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition et des conditions d’utilisation du site Internet hornoy.fr pour toute personne s’y connectant.

Article 1 :
Toute personne se connectant au site hornoy.fr est réputée adhérer sans restriction aux articles et préambule de ces mentions légales.
En cas de non adhésion à ces articles et préambule, il est conseillé de quitter le site hornoy.fr et de ne pas utiliser ses services. Le Cabinet d’Architecte Hornoy Architecture et son équipe se réservent le droit de modifier unilatéralement ces mentions légales à tout moment.

Article 2 :
Le service proposé par le site hornoy.fr est accessible en permanence sauf en cas de force majeure, panne éventuelle ou intervention de maintenance nécessaire au bon fonctionnement ou à la mise à jour du site hornoy.fr.

Article 3 :
Le site hornoy.fr et tout son contenu sont protégés par la législation du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle, toute infraction à ces présentes mentions légales pourra faire l’objet de poursuite.

Article 4 :
Le site hornoy.fr s’appuie sur la famille des logiciels Open Source LAMP (Linux, Apache, MySQL, PHP) et il est hébergé chez OVH.

Article 5 :
Le site hornoy.fr est administré par Jérôme Behaegel, Collaborateur, et le Directeur de publication est Philippe Hornoy, Gérant du Cabinet d’Architecte Hornoy Architecture

Article 6 :
Les liens hypertextes présents sur le site hornoy.fr et dirigeant les utilisateurs vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de la rédaction.

Crédits photographiques :
Les photos présentes sur le site hornoy.fr appartiennent au Cabinet d’Architecte Hornoy Architecture qui en est le seul propriétaire.

Copyright :

Tous les éléments qui composent ce site notamment les données, dessins, graphiques, photos, données acoustiques et vidéos, documents à télécharger sont protégés par des droits de propriété intellectuelle détenus Cabinet d’Architecte Hornoy Architecture. Il s’agit aussi bien de la forme que du contenu du site qui reste la propriété exclusive Cabinet d’Architecte Hornoy Architecture.

Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être, de manière totale ou partielle, reproduite, représentée, apposée, utilisée, modifiée, diffusée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l’autorisation expresse, préalable et écrite du Cabinet d’Architecte Hornoy Architecture.

La violation de cette interdiction constituerait une contrefaçon, au sens de l’article L.713-2 du code la propriété intellectuelle, pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.